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| Amortissement des frais d'émission |
Amortissement des frais d'émission |
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| Guide de planification fiscale sur les sociétés en commandite accréditives |
Guide de planification fiscale sur les sociétés en commandite accréditives |
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| Prix de base rajusté |
Prix de base rajusté |
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| Taux de rendement annuels |
Taux de rendement annuels composés (anglais) |
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2011) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2011)
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2010) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2010)
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2009) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2009)
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2008) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2008)
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2007) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2007)
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2006) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2006)
T5013 Tableau comparatif
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Renseignements fiscaux pour les porteurs de parts
(déclarations de revenu de 2005) |
Renseignements fiscaux (déclarations de revenu de 2005)
État de frais d'exploration et d'aménagement et de déductions pour épuisement
État des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscal
T1221 Frais relatifs à des ressources dans le cadre du programme incitatif d'actions accréditives de l'Ontario pour 2001 et les années suivantes (particuliers)
T2038(IND) Crédit d'impôt à l'investissement (particuliers)
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (10) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Les frais d'émission |
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (09) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Avis de transfert
Les frais d'émission |
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (08) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Lettre sur les gains en capital
Avis de transfert
Les frais d'émission |
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (07-2) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Lettre sur les gains en capital
Le rajustement d'impôt d'une année antérieure (anglais)
Le montant révisé des FEC
Les frais d'émission
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (07) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Lettre sur les gains en capital
Le rajustement d'impôt d'une année antérieure (anglais)
Le montant révisé des FEC
Les frais d'émission
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (06-2) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Lettre sur les gains en capital
Relevé 15 – Gains en capital
Le rajustement d'impôt d'une année antérieure (anglais)
Le montant révisé des FEC
Coûts d'émissions
Lettre d'avis conjoint
Renseignements fiscaux 2006
T5013 Tableau comparatif (anglais)
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (06) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Lettre sur les gains en capital
Relevé 15 – Gains en capital
Le rajustement d'impôt d'une année antérieure (anglais)
Le montant révisé des FEC
Coûts d'émissions
Lettre d'avis conjoint
Renseignements fiscaux 2006
T5013 Tableau comparatif (anglais)
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (05-2) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Relevé 15 – Gains en capital
Coûts d'émissions
Lettre d'avis conjoint (anglais)
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (05) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs)p |
Relevé 15 – Gains en capital
Coûts d'émissions
Lettre d'avis conjoint (anglais)
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| Société en commandite accréditive diversifiée NCE (04) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Coûts d'émissions (anglais)
Lettre de confirmation du transfert (anglais)
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| Société en commandite accréditive NCE (2004) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Coûts d'émissions (anglais)
Lettre de confirmation du transfert (anglais)
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| Société en commandite accréditive NCE (2003-2) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Coûts d'émissions (anglais)
Lettre de confirmation du transfert (anglais)
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| Société en commandite accréditive NCE (2003) - Renseignements fiscaux (placements accréditifs) |
Coûts d'émissions (anglais)
Lettre de confirmation du transfert (anglais)
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